Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mystère de la Bastide
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
4320066
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2026
Mystère de la Bastide de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque Mystère de la Bastide

Déposée le 6 décembre 2016 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mystère de la Bastide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. LAFFARGUE SERGE domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque Mystère de la Bastide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mystère de la Bastide arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. LAFFARGUE SERGE - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).