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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS
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MONTSERAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONTSERAC
CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3326728
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
MONTSERAC de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque MONTSERAC

Déposée le 30 novembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MONTSERAC »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) 47250 COCUMONT - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole - 47250 COCUMONT - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet total n°418646 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428936 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Vins.