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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS
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LES CLAUX DU BREUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CLAUX DU BREUIL
CAVE DU MARMANDAIS – SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE (SCA) SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94520043
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
03/03/2014

Présentation de la marque LES CLAUX DU BREUIL

Déposée le 3 mars 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « LES CLAUX DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2260751) - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE (S.C.A.) domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2260751) - France.

La marque LES CLAUX DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CLAUX DU BREUIL est expirée depuis le 3 mars 2014.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC , TERSAC


CAVE DU MARMANDAIS – SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE (SCA) SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 47250 COCUMONT (dossier no 2260751) - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE (S.C.A.) - 47250 COCUMONT (dossier no 2260751) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 12 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396092 - Publication au BOPI 2004-07-12

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2260751 - Publication au BOPI 2004-03-02

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des eaux de vie) Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "LES CLAUX DU BREUIL".