Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOITRE
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
94506304
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2024

Présentation de la marque LE CLOITRE

Déposée le 9 février 1994 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France.

La marque LE CLOITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLOITRE est expirée depuis le 9 février 2024.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - 47250 - COCUMONT - France


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - 47250 - COCUMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396825 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 2 août 2004 - Changement de dénomination n°396827 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396826 - Publication au BOPI 2004-08-02

Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258136 - Publication au BOPI 2004-02-09

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2014 n°2559815 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Marmandais