Marque expirée - Marque en non vigueur

La Vieille Catholie
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
3696257
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019
La Vieille Catholie de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque La Vieille Catholie

Déposée le 3 décembre 2009 par la société CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Vieille Catholie »

Le déposant est la société CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) Vieille Eglise - 47250 - COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vieille Catholie est expirée depuis le 3 décembre 2019.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - Vieille Eglise - 47250 - COCUMONT - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Vins.