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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS
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LA CHAPELLE ST BENOIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE ST BENOIT
CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3526416
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2017
LA CHAPELLE ST BENOIT de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque LA CHAPELLE ST BENOIT

Déposée le 21 septembre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE ST BENOIT »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) 47250 COCUMONT - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE ST BENOIT est expirée depuis le 21 septembre 2017.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole - 47250 COCUMONT - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 11 avril 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°721011 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.