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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS
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L'OUSTALOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OUSTALOT
CAVE DU MARMANDAIS, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE (SCA) SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1283564
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2014

Présentation de la marque L'OUSTALOT

Déposée le 6 septembre 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OUSTALOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2268192) - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2268192) - France.

La marque L'OUSTALOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OUSTALOT est expirée depuis le 6 septembre 2014.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE (SCA) SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 47250 COCUMONT (dossier no 2268192) - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT (dossier no 2268192) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2004 n°2268192 - Publication au BOPI 2004-07-07

Renouvellement avec limitation le 7 juillet 2004 n°2035623 - Publication au BOPI 2004-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 22 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403000 - Publication au BOPI 2004-11-22

Vins.