Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDS DE PERICOTS
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
3098829
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2021

Présentation de la marque FONDS DE PERICOTS

Déposée le 4 mai 2001 par la société CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONDS DE PERICOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la société CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) Vieille Eglise - 47250 - COCUMONT - France.

La marque FONDS DE PERICOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDS DE PERICOTS est expirée depuis le 4 mai 2021.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - 47250 - COCUMONT - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS - Vieille Eglise - 47250 - COCUMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468470 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15

Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631032 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée.