Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANSA
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
4057819
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/12/2023
ELEGANSA de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque ELEGANSA

Déposée le 24 décembre 2013 par la société CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ELEGANSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la société CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) LA CURE - 47250 - COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, Mme JADAS JULIE domicilié(e) LA CURE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque ELEGANSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANSA est expirée depuis le 24 décembre 2023.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - LA CURE - 47250 - COCUMONT - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS, Mme JADAS JULIE - LA CURE - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 4 juin 2014 - Retrait partiel n°625164 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Vins.