DOMINIUM DE PETITE PIERRE
Présentation de la marque DOMINIUM DE PETITE PIERRE
Déposée le 13 juillet 1999 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMINIUM DE PETITE PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMINIUM DE PETITE PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINIUM DE PETITE PIERRE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.
CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412990 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720679 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11