Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFIDENTIEL élevé en Fûts de Chêne
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
99777515
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2029

Présentation de la marque CONFIDENTIEL élevé en Fûts de Chêne

Déposée le 22 février 1999 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIDENTIEL élevé en Fûts de Chêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. FILLEAU JEAN LUC domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque CONFIDENTIEL élevé en Fûts de Chêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFIDENTIEL élevé en Fûts de Chêne arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. FILLEAU JEAN LUC - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411424 - Publication au BOPI 2005-04-25

Inscription le 25 avril 2005 - Changement de dénomination n°411425 - Publication au BOPI 2005-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400604 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705839 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée - côtes du Marmandais.