Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU "LA GRAVETTE"
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
1283568
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2024

Présentation de la marque CHATEAU "LA GRAVETTE"

Déposée le 6 septembre 1984 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU "LA GRAVETTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France.

La marque CHATEAU "LA GRAVETTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU "LA GRAVETTE" est expirée depuis le 6 septembre 2024.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - 47250 - COCUMONT - France


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - 47250 - COCUMONT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268191 - Publication au BOPI 2004-07-02

Renouvellement avec limitation le 2 juillet 2004 n°2035619 - Publication au BOPI 2004-07-02

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486178 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 22 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403000 - Publication au BOPI 2004-11-22

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2014 n°2559823 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-02

Vins.