Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BASTIDE
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
94531570
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2024

Présentation de la marque CHATEAU LA BASTIDE

Déposée le 1 août 1994 par la société CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la société CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France.

La marque CHATEAU LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA BASTIDE est expirée depuis le 1 août 2024.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - 47250 - COCUMONT - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - 47250 - COCUMONT - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268196 - Publication au BOPI 2004-07-02

Inscription le 22 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403000 - Publication au BOPI 2004-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2014 n°2559835 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-02

Vins d'appellation d'origine Côtes du Marmandais