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Marques déposées par CAVE DU MARMANDAIS
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CHATEAU COTE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU COTE DE FRANCE
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
3562844
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2028
CHATEAU COTE DE FRANCE de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque CHATEAU COTE DE FRANCE

Déposée le 13 mars 2008 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU COTE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. LAFFARGUE SERGE domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque CHATEAU COTE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COTE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. LAFFARGUE SERGE - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2018 n°2674284 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-02

Vins bénéficiant de l'appellation AOC Côtes du Marmandais, issus exclusivement de l'exploitation viticole ainsi dénommée.