CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN
Présentation de la marque CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN
Déposée le 23 janvier 1987 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.
CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332090 - Publication au BOPI 2007-01-22
Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03
Renouvellement sans limitation n°2082730 - Publication au BOPI 1997-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2017 n°2638636 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-27