CHATEAU BELMA
Présentation de la marque CHATEAU BELMA
Déposée le 6 septembre 1984 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU BELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BELMA est expirée depuis le 6 septembre 2024.
CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268200 - Publication au BOPI 2004-07-02
Inscription le 22 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403000 - Publication au BOPI 2004-11-22
Renouvellement avec limitation le 2 juillet 2004 n°2035616 - Publication au BOPI 2004-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2014 n°2559901 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-02