Marque enregistrée - Marque en vigueur

CA S'ARROSE
CAVE DU MARMANDAIS

Numéro de dépôt :
4418282
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
CA S\'ARROSE de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque CA S'ARROSE

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA S'ARROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, Monsieur SERGE LAFFARGUE domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque CA S'ARROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA S'ARROSE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


CAVE DU MARMANDAIS, Monsieur SERGE LAFFARGUE - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.