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Marques déposées par CAVE DU MARMANDAIS
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BELMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELMA
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
99803849
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2019

Présentation de la marque BELMA

Déposée le 13 juillet 1999 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELMA »

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELMA est expirée depuis le 13 juillet 2019.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - 47250 - COCUMONT - France


CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard - 47250 - COCUMONT - France


Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412991 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Boissons alcoolisées. " Appellation d'origine Contrôlée ".