Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC
CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4048243
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
MC de CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA

Présentation de la marque MC

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA domicilié(e) Cave du Marmandais - 47250 - COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC est expirée depuis le 19 novembre 2023.

CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DU MARMANDAIS


CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA, Société Coopérative Agricole - Cave du Marmandais - 47250 - COCUMONT - France - SIREN 782169007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.