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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA
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CAVE DU MARMANDAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVE DU MARMANDAIS
CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4048236
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CAVE DU MARMANDAIS de CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA

Présentation de la marque CAVE DU MARMANDAIS

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE DU MARMANDAIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA domicilié(e) Cave du Marmandais - 47250 - COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA a également déposé les autres marques suivantes : MC


CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA, Société Coopérative Agricole - Cave du Marmandais - 47250 - COCUMONT - France - SIREN 782169007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671864 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.