Marque expirée - Marque en non vigueur

HAIM DE MARESCOT
CAVE DU MARMANDAIS SCA

Numéro de dépôt :
96649192
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016

Présentation de la marque HAIM DE MARESCOT

Déposée le 31 octobre 1996 par CAVE DU MARMANDAIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAIM DE MARESCOT »

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2328796) - 47250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2328796) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAIM DE MARESCOT est expirée depuis le 31 octobre 2016.

CAVE DU MARMANDAIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : Duchesse D'Aquitaine , FOUCAU , LABERAUDE , GUITET DES TAUZIETS SELECTION VIEILLES VIGNES , PASCABAZIER , COEUR BEROY , CHATEAU DES FAURES , DEESSE , CASTAING-REÏAU VIEILLES VIGNES , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT (dossier no 2328796) - 47250 - France


CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard - 47250 COCUMONT (dossier no 2328796) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328796 - Publication au BOPI 2006-12-08

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Boissons alcoolisées. "Appellation d'Origine Contrôlée"