Marque expirée - Marque en non vigueur

FONTAINE DES VIGNES
CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3468467
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
FONTAINE DES VIGNES de CAVE DU MARMANDAIS SCA

Présentation de la marque FONTAINE DES VIGNES

Déposée le 7 décembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTAINE DES VIGNES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE DES VIGNES est expirée depuis le 7 décembre 2016.

CAVE DU MARMANDAIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : Duchesse D'Aquitaine , FOUCAU , LABERAUDE , GUITET DES TAUZIETS SELECTION VIEILLES VIGNES , PASCABAZIER , COEUR BEROY , CHATEAU DES FAURES , DEESSE , CASTAING-REÏAU VIEILLES VIGNES , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole - 47250 COCUMONT - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

“ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Vin de Pays de l'Agenais ”.