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Marques déposées par la société CAVE DU MARMANDAIS SCA
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CHATEAU TERREFORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERREFORT
CAVE DU MARMANDAIS SCA

Numéro de dépôt :
1390598
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2017

Présentation de la marque CHATEAU TERREFORT

Déposée le 23 janvier 1987 par la société CAVE DU MARMANDAIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU TERREFORT »

Le déposant est la société CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2332088) - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 116 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2332088) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TERREFORT est expirée depuis le 23 janvier 2017.

CAVE DU MARMANDAIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : Duchesse D'Aquitaine , FOUCAU , LABERAUDE , GUITET DES TAUZIETS SELECTION VIEILLES VIGNES , PASCABAZIER , COEUR BEROY , CHATEAU DES FAURES , DEESSE , CASTAING-REÏAU VIEILLES VIGNES , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT (dossier no 2332088) - 47250 - France - SIREN 782116900


CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard - 47250 COCUMONT (dossier no 2332088) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332088 - Publication au BOPI 2007-01-22

Renouvellement sans limitation n°2082727 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Terrefort"