CLOITRE D'OR
Présentation de la marque CLOITRE D'OR
Déposée le 9 février 1994 par la société CAVE DU MARMANDAIS SCA SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOITRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOITRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOITRE D'OR est expirée depuis le 9 février 2014.
CAVE DU MARMANDAIS SCA SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258137 - Publication au BOPI 2004-02-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30
Inscription le 2 août 2004 - Changement de dénomination n°396827 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396826 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396825 - Publication au BOPI 2004-08-02
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13