Marque expirée - Marque en non vigueur

MARESCOT
CAVE DU MARMANDAIS S.C.A

Numéro de dépôt :
96649187
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016

Présentation de la marque MARESCOT

Déposée le 31 octobre 1996 par CAVE DU MARMANDAIS S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARESCOT »

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS S.C.A domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2328795) - 47250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2328795) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARESCOT est expirée depuis le 31 octobre 2016.

CAVE DU MARMANDAIS S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BREZET


CAVE DU MARMANDAIS S.C.A - 47250 COCUMONT (dossier no 2328795) - 47250 - France


CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard - 47250 COCUMONT (dossier no 2328795) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328795 - Publication au BOPI 2006-12-08

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Boissons alcoolisées. "Appellation d'Origine Contrôlée"