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Marques déposées par la société CAVE DU HAUT POITOU
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ROMANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANE
CAVE DU HAUT POITOU

Numéro de dépôt :
92450273
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque ROMANE

Déposée le 30 décembre 1992 par la société CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « ROMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 546 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph LE NIR - France.

La marque ROMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANE est expirée depuis le 30 décembre 2002.

CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LE DAHU , FIET , CHATEAU DE BRIZAY , LA ROMANE , BAPTISTERE SAINT JEAN , CHATEAU DE BRIZAY , LE BAUDET , CHATEAU LE LOGIS , FLEUR DES LYS , LA LEGENDE


CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France - SIREN 781546262


Monsieur Joseph LE NIR - France


Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208435 - Publication au BOPI 1996-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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