Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU
/
ROMANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANE
S.A. CAVE DU HAUT POITOU

Numéro de dépôt :
3242581
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2013
ROMANE de CAVE DU HAUT POITOU

Présentation de la marque ROMANE

Déposée le 20 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 461 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc DUVERNAY S.A. CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France.

La marque ROMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANE est expirée depuis le 20 août 2013.

CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LE DAHU , FIET , CHATEAU DE BRIZAY , LA ROMANE , BAPTISTERE SAINT JEAN , CHATEAU DE BRIZAY , LE BAUDET , CHATEAU LE LOGIS , FLEUR DES LYS , LA LEGENDE


S.A. CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France - SIREN 402461958


Monsieur Jean-Marc DUVERNAY S.A. CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613019 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628036 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Vins