Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU
/
LEGENDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LEGENDE
S.A. CAVE DU HAUT POITOU

Numéro de dépôt :
3242583
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LEGENDE de CAVE DU HAUT POITOU

Présentation de la marque LEGENDE

Déposée le 20 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGENDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 461 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc DUVERNAY S.A. CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LE DAHU , FIET , CHATEAU DE BRIZAY , LA ROMANE , BAPTISTERE SAINT JEAN , CHATEAU DE BRIZAY , LE BAUDET , CHATEAU LE LOGIS , FLEUR DES LYS , LA LEGENDE


S.A. CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France - SIREN 402461958


Monsieur Jean-Marc DUVERNAY S.A. CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Rejet total n°394905 - Publication au BOPI 2004-06-22

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Vins.