CAVE DU HAUT POITOU (Société Coopérative Agricole)
Numéro de dépôt :
1692750
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
06/09/2001
Présentation de la marque LE BAUDET
Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU HAUT POITOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS),
la marque française « LE BAUDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joseph LE NIR - France.
La marque LE BAUDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DU HAUT POITOU (Société Coopérative Agricole) - 32 Rue Alphonse Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France
M. Joseph LE NIR - France
Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208435 - Publication au BOPI 1996-10-29
Viande, poisson, Fruits de Mer, Huîtres, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE BAUDET"