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Marques déposées par la société CAVE DU HAUT POITOU
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LA ROMANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROMANE
CAVE DU HAUT POITOU

Numéro de dépôt :
92450274
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque LA ROMANE

Déposée le 30 décembre 1992 par la société CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LA ROMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 546 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph LE NIR - France.

La marque LA ROMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROMANE est expirée depuis le 30 décembre 2002.

CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LE DAHU , FIET , CHATEAU DE BRIZAY , BAPTISTERE SAINT JEAN , CHATEAU DE BRIZAY , LE BAUDET , CHATEAU LE LOGIS , FLEUR DES LYS , LA LEGENDE , ROMANE


CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France - SIREN 781546262


Monsieur Joseph LE NIR - France


Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208435 - Publication au BOPI 1996-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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