Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROMANE
S.A. CAVE DU HAUT POITOU

Numéro de dépôt :
3242582
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2013
LA ROMANE de CAVE DU HAUT POITOU

Présentation de la marque LA ROMANE

Déposée le 20 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 461 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc DUVERNAY S.A. CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France.

La marque LA ROMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROMANE est expirée depuis le 20 août 2013.

CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LE DAHU , FIET , CHATEAU DE BRIZAY , LA ROMANE , BAPTISTERE SAINT JEAN , CHATEAU DE BRIZAY , LE BAUDET , CHATEAU LE LOGIS , FLEUR DES LYS , LA LEGENDE


S.A. CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France - SIREN 402461958


Monsieur Jean-Marc DUVERNAY S.A. CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613019 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Vins.