Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HERITAGE
Numéro de dépôt :
1553774
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque HERITAGE
Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208435 - Publication au BOPI 1996-10-29