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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU
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Francois DE BRÉAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Francois DE BRÉAULT
S.A. CAVE DU HAUT POITOU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97697910
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque Francois DE BRÉAULT

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Francois DE BRÉAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32, rue Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 461 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet OTTAVY Charles Avocat - France.

La marque Francois DE BRÉAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francois DE BRÉAULT est expirée depuis le 2 octobre 2007.

CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LE DAHU , FIET , CHATEAU DE BRIZAY , LA ROMANE , BAPTISTERE SAINT JEAN , CHATEAU DE BRIZAY , LE BAUDET , CHATEAU LE LOGIS , FLEUR DES LYS , LA LEGENDE


S.A. CAVE DU HAUT POITOU (Société Anonyme) - 32, rue Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France - SIREN 402461958


Cabinet OTTAVY Charles Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).