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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU
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CHATEAU LA FUYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FUYE
CAVE DU HAUT POITOU SOCIETE ANONYME, SA

Numéro de dépôt :
3875935
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
CHATEAU LA FUYE de CAVE DU HAUT POITOU

Présentation de la marque CHATEAU LA FUYE

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA FUYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 ALPHONSE PLAULT - 86170 - NEUVILLE DE POITOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 ALPHONSE PLAULT - 86170 - NEUVILLE DE POITOU - France.

La marque CHATEAU LA FUYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FUYE est expirée depuis le 18 novembre 2021.

CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LE DAHU , FIET , CHATEAU DE BRIZAY , LA ROMANE , BAPTISTERE SAINT JEAN , CHATEAU DE BRIZAY , LE BAUDET , CHATEAU LE LOGIS , FLEUR DES LYS , LA LEGENDE


CAVE DU HAUT POITOU SOCIETE ANONYME, SA - 32 ALPHONSE PLAULT - 86170 - NEUVILLE DE POITOU - France


CAVE DU HAUT POITOU - 32 ALPHONSE PLAULT - 86170 - NEUVILLE DE POITOU - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613019 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628036 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.