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Marques déposées par CAVE DU CHATEAU DES LOGES
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DOMAINE DES COTES DU BERCHOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COTES DU BERCHOUX
CAVE DU CHATEAU DES LOGES, SCA

Numéro de dépôt :
4021005
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/07/2023
DOMAINE DES COTES DU BERCHOUX de CAVE DU CHATEAU DES LOGES

Présentation de la marque DOMAINE DES COTES DU BERCHOUX

Déposée le 19 juillet 2013 par CAVE DU CHATEAU DES LOGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES COTES DU BERCHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est CAVE DU CHATEAU DES LOGES, SCA domicilié(e) 00 LES LOGES - 69460 - LE PERREON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DES LOGES, M. MORION JEAN LUC domicilié(e) 00 LES LOGES - 69460 - LE PERREON - France.

La marque DOMAINE DES COTES DU BERCHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COTES DU BERCHOUX est expirée depuis le 19 juillet 2023.

CAVE DU CHATEAU DES LOGES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MADONE DES LOGES , DOMAINE DES COTEAUX DU BOUT DU MONDE , CHATEAU DES LOGES , PREMIER BAIN , CAVE DU CHATEAU DES LOGES , MYSTERE DES LOGES , BARON DES LOGES


CAVE DU CHATEAU DES LOGES, SCA - 00 LES LOGES - 69460 - LE PERREON - France


CAVE DU CHATEAU DES LOGES, M. MORION JEAN LUC - 00 LES LOGES - 69460 - LE PERREON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée.