Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES COTEAUX DU BOUT DU MONDE
Cave du Chateau des Loges, SCA

Numéro de dépôt :
3653363
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2029
DOMAINE DES COTEAUX DU BOUT DU MONDE de Cave du Chateau des Loges

Présentation de la marque DOMAINE DES COTEAUX DU BOUT DU MONDE

Déposée le 27 mai 2009 par la société Cave du Chateau des Loges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES COTEAUX DU BOUT DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est la société Cave du Chateau des Loges domicilié(e) 163 Route de Louveigné - 69460 - LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 148 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MORION Jean Luc, CAVE DU CHATEAU DES LOGES domicilié(e) 163 Route de Louveigné - 69460 - LE PERREON - France.

La marque DOMAINE DES COTEAUX DU BOUT DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES COTEAUX DU BOUT DU MONDE arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

Cave du Chateau des Loges a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES COTES DU BERCHOUX , BARON DE LA VAUXONNE , DOMAINE DE LA MADONE DES LOGES , CHATEAU DES LOGES , PREMIER BAIN , CAVE DU CHATEAU DES LOGES , SECRET DES LOGES , MYSTERE DES LOGES , BARON DES LOGES


Cave du Chateau des Loges, SCA - 163 Route de Louveigné - 69460 - LE PERREON - France - SIREN 301165148


M. MORION Jean Luc, CAVE DU CHATEAU DES LOGES - 163 Route de Louveigné - 69460 - LE PERREON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2707963 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-02-28

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation, d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.