Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES LOGES
CAVE DU CHATEAU DES LOGES, SCA

Numéro de dépôt :
1630498
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/11/2020

Présentation de la marque CHATEAU DES LOGES

Déposée le 21 novembre 1990 par la société CAVE DU CHATEAU DES LOGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DU CHATEAU DES LOGES domicilié(e) CHATEAU DES LOGES - 69460 - LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 148 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DES LOGES domicilié(e) CHATEAU DES LOGES - 69460 - LE PERREON - France.

La marque CHATEAU DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES LOGES est expirée depuis le 21 novembre 2020.

CAVE DU CHATEAU DES LOGES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES COTES DU BERCHOUX , BARON DE LA VAUXONNE , DOMAINE DE LA MADONE DES LOGES , DOMAINE DES COTEAUX DU BOUT DU MONDE , PREMIER BAIN , CAVE DU CHATEAU DES LOGES , SECRET DES LOGES , MYSTERE DES LOGES , BARON DES LOGES


CAVE DU CHATEAU DES LOGES, SCA - CHATEAU DES LOGES - 69460 - LE PERREON - France - SIREN 301165148


CAVE DU CHATEAU DES LOGES - CHATEAU DES LOGES - 69460 - LE PERREON - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186289 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°315122 - Publication au BOPI 2000-11-20

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455065 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-11-12

Vin A.O.C. Beaujolais village, provenant de l'exploitation exactement désignée: Chateau des Loges