DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE

Déposée le 5 janvier 2004 par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France.

La marque DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE est expirée depuis le 5 janvier 2014.

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : THESAURUS VINUM , DOMAINE RASTIN , Domaine de la vigne romaine , SELECTION DE LA HANTE , DOMAINE DES PIVOINES , CAVE DU CHATEAU DE CHENAS , DOMAINE DE L'EGLANTIER , DOMAINE DE LA ROCHE