Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VIGNE ROMAINE
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
99817366
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIGNE ROMAINE

Déposée le 1 octobre 1999 par CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA VIGNE ROMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE, domicilié(e) 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean FAVRE Président de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France.

La marque DOMAINE DE LA VIGNE ROMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VIGNE ROMAINE est expirée depuis le 1 octobre 2009.

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA PIERRE , DOMAINE SAINT ROCH , DOMAINE DE SILENE , DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE , DOMAINE DE LA TOUR FOURTMONT


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE - 69840 CHENAS - France


Monsieur Jean FAVRE Président de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Moulin à vent provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE LA VIGNE ROMAINE.