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Marques déposées par CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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DOMAINE DE LA TOUR FOURTMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TOUR FOURTMONT
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3004498
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOUR FOURTMONT

Déposée le 24 janvier 2000 par CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA TOUR FOURTMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, domicilié(e) 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean FAVRE Président de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France.

La marque DOMAINE DE LA TOUR FOURTMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOUR FOURTMONT est expirée depuis le 24 janvier 2010.

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA PIERRE , DOMAINE SAINT ROCH , DOMAINE DE SILENE , DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE , DOMAINE DE LA VIGNE ROMAINE


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 69840 CHENAS - France


Monsieur Jean FAVRE Président de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vins appellation d'origine contrôlée. Moulin à vent. Beaujolais villages. Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE LA TOUR FOURTMONT.