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Marques déposées par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3267346
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
05/01/2014
DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE de CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE

Déposée le 5 janvier 2004 par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE est expirée depuis le 5 janvier 2014.

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA PIERRE , DOMAINE SAINT ROCH , DOMAINE DE SILENE , DOMAINE DE LA TOUR FOURTMONT , DOMAINE DE LA VIGNE ROMAINE


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France - SIREN 301165387


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Inscription le 20 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°411238 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 5 octobre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°419411 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 8 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°429750 - Publication au BOPI 2006-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Moulin à vent Chenas. Provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine de la Roche Saint Claude.