DOMAINE DE LA CROIX DU CHENE

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DU CHENE

Déposée le 24 mars 2003 par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DU CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DU CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DU CHENE est expirée depuis le 24 mars 2013.

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA TERRASSE , CLOS DESCOMBES , CHATEAU DE CHENAS , DOMAINE DE COCHELIVET , DOMAINE DES COTEAUX DE SAINT VINCENT , DOMAINE DE NERVA , DOMAINE DU SERPOLET , DOMAINE DRU