CLOS DESCOMBES

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque CLOS DESCOMBES

Déposée le 9 janvier 2003 par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « CLOS DESCOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France.

La marque CLOS DESCOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DESCOMBES est expirée depuis le 9 janvier 2013.

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA TERRASSE , CHATEAU DE CHENAS , DOMAINE DE COCHELIVET , DOMAINE DE LA CROIX DU CHENE , DOMAINE DES COTEAUX DE SAINT VINCENT , DOMAINE DE NERVA , DOMAINE DU SERPOLET , DOMAINE DRU