Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR DE PEYRAT
CAVE DU BLAYAIS
SCEA (Société Civile Agrée No 33-146) RCS : 5050/2002 D00086

Numéro de dépôt :
3236984
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013
LA FLEUR DE PEYRAT de CAVE DU BLAYAIS

Présentation de la marque LA FLEUR DE PEYRAT

Déposée le 11 juillet 2003 par CAVE DU BLAYAIS et Société Civile Agrée No 33-146) RCS : 5050/2002 D00086TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLEUR DE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Les déposants sont CAVE DU BLAYAIS domicilié(e) Lieu dit LA CAVE DES CHATEAUX, 9, le Piquet,33390 CARS - 33390 - France et Société Civile Agrée No 33-146) RCS : 5050/2002 D00086TODO - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU BLAYAIS Mr RAIMOND Dominique Président domicilié(e) Lieu dit LA CAVE DES CHATEAUX, 9, le Piquet,33390 CARS - 33390 - France.

La marque LA FLEUR DE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR DE PEYRAT est expirée depuis le 11 juillet 2013.


CAVE DU BLAYAIS - Lieu dit LA CAVE DES CHATEAUX, 9, le Piquet,33390 CARS - 33390 - France

SCEA (Société Civile Agrée No 33-146) RCS : 5050/2002 D00086 - France - SIREN 5


CAVE DU BLAYAIS Mr RAIMOND Dominique Président - Lieu dit LA CAVE DES CHATEAUX, 9, le Piquet,33390 CARS - 33390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée).