Marque enregistrée - Marque en non vigueur

opale de rosé
cave des vins fins de cruet, sca

Numéro de dépôt :
3815141
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2021
opale de rosé de cave des vins fins de cruet

Présentation de la marque opale de rosé

Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par la société cave des vins fins de cruet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « opale de rosé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la société cave des vins fins de cruet domicilié(e) 0 la gare - 73800 - cruet - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave des vins fins de cruet domicilié(e) 0 la gare - 73800 - cruet - France.

La marque opale de rosé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque opale de rosé est expirée depuis le 17 mars 2021.

cave des vins fins de cruet a également déposé les autres marques suivantes : Coteaux & Cîmes , AMBRE , ALTI BULLE , ARCLUZIA , Deuze , JACQUERE FLEUR BLANCHE , CAVE DE CRUET CC , VIGNES & VIGNERONS , VIGNES & VIGNERONS PAR CAVE DE CRUET


cave des vins fins de cruet, sca - 0 la gare - 73800 - cruet - France - SIREN 301165726


cave des vins fins de cruet - 0 la gare - 73800 - cruet - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.