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Marques déposées par la société CAVE DES VINS DE SYLLA (SOCIETE COOPERATIVE
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DOMAINE DU SAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SAGE
CAVE DES VINS DE SYLLA (SOCIETE COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
97669140
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU SAGE

Déposée le 13 mars 1997 par la société CAVE DES VINS DE SYLLA (SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU SAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SYLLA (SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) 178, QUARTIER DU VIADUC, 84400 APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 180 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBAS PHILIPPE - France.

La marque DOMAINE DU SAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SAGE est expirée depuis le 13 mars 2007.

CAVE DES VINS DE SYLLA (SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ERMITE , ROMANET , DOMAINE DU LOGIS NEUF


CAVE DES VINS DE SYLLA (SOCIETE COOPERATIVE) - 178, QUARTIER DU VIADUC, 84400 APT - France - SIREN 783180250


LEBAS PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée