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Marques déposées par la société CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative
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DOMAINE DE BEYSSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEYSSAN
CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative)

Numéro de dépôt :
97669141
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE BEYSSAN

Déposée le 13 mars 1997 par la société CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BEYSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative domicilié(e) 178, Quartier du Viaduc, 84400 APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 180 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBAS PHILIPPE - France.

La marque DOMAINE DE BEYSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BEYSSAN est expirée depuis le 13 mars 2007.

CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : JAS DE BAYE , DOMAINE DU LOGIS NEUF , DOMAINE DES JONQUIERS , ROUMANEY , DOMAINE DE L'ERMITE , JAS DE LAURE , DOMAINE DE BEYSSAN , DOMAINE DU SAGE


CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative) - 178, Quartier du Viaduc, 84400 APT - France - SIREN 783180250


LEBAS PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée