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Marques déposées par CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative
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DOMAINE DE BEYSSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEYSSAN
CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative)

Numéro de dépôt :
1424436
Date de dépôt :
17/09/1986
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
17/09/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE BEYSSAN

Déposée le 17 septembre 1986 par CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE DE BEYSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative) domicilié(e) Quartier LanÇon, 84400 APT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Louis PITON - France.

La marque DOMAINE DE BEYSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BEYSSAN est expirée depuis le 17 septembre 1996.

CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : JAS DE BAYE , DOMAINE DU LOGIS NEUF , DOMAINE DES JONQUIERS , ROUMANEY , DOMAINE DE L'ERMITE , JAS DE LAURE , DOMAINE DE BEYSSAN , DOMAINE DU SAGE


CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative) - Quartier LanÇon, 84400 APT. - France


Jean Louis PITON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Vins d'Appellation d'Origine.