Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSIFLORE
CAVE DES VINS DE SANCERRE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3726095
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
PASSIFLORE de CAVE DES VINS DE SANCERRE

Présentation de la marque PASSIFLORE

Déposée le 30 mars 2010 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIFLORE »

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIFLORE est expirée depuis le 30 mars 2020.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : SANCERRE , LA VALLEE DES VIGNES , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS


CAVE DES VINS DE SANCERRE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 775065113


CAVE DES VINS DE SANCERRE - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Vins.