LES TUILIERES
Présentation de la marque LES TUILIERES
Déposée le 16 janvier 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES TUILIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TUILIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TUILIERES est expirée depuis le 16 janvier 2023.
CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20